Publications

La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion des casinos de Nouméa pour les exercices 2019 et suivants.

Saisie en application des dispositions du code général des collectivités territoriales, la chambre publie ce jour l'avis qu'elle a rendu pour le règlement du budget 2025 de la commune de Gouesnac'h par le Préfet du Finistère.

Saisie en application des dispositions du code général des collectivités territoriales, la chambre publie ce jour l'avis qu'elle a rendu pour l’arrêt des comptes 2024 de la commune de Gouesnac'h par le Préfet du Finistère.

La commune du Monêtier-les-Bains, station de tourisme des Hautes-Alpes, est intégrée au domaine skiable de Serre-Chevalier. Elle a développé une activité permanente de thermalisme en s’appuyant sur l’établissement thermo-ludique « les Grands-Bains ».  

Avis de contrôle budgétaire

Avis de contrôle budgétaire

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre d’une enquête nationale portant sur l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques, au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2020 et suivants, de la commune de Saint-Flour.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de l’association ADAPEI-ARIA de Vendée, de 2019 à la période la plus récente. Lors du précédent contrôle en 2018, cinq recommandations avaient été formulées, aucune n’a été entièrement mise en œuvre. La chambre for...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie un rapport sur les actions entreprises en matière d’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap par l’association ADAPEI-ARIA de Vendée.