Accueil
Publications
-
Communauté d'agglomération du Nord-Basse Terre (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0116 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - établissement en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis à la chambre régionale des comptes le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la communauté d’agglom...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GUADELOUPE -
Commune de Nanterre (Hauts-de-Seine) - Cahier n° 1, contrôle organique
La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de la ville de Nanterre, préfecture des Hauts-de-Seine, pour les années 2014 à 2018. Nanterre fait partie de l’établissement public territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) et de la Métropole du Grand Paris (...
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe)
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Lamentin (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0112 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la commune du Lamentin (budget principal et budget annexe « Es...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GUADELOUPE -
CHRU de Brest (Finistère)
Jugement des comptes - Exercice 2017
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Commune de Port-Louis (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0119 - budget primitif de 2020 (2ème avis) Saisie par le préfet de la Guadeloupe en raison de l’absence d’équilibre du budget de la commune de Port-Louis pour 2020, la chambre régionale des comptes a rendu un premier avis qui concluait à un déséquilibre de 1 317 ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GUADELOUPE -
Commune de Dammarie-lès-Lys (Seine-et-Marne) - Cahier n° 1, réseau de chauffage urbain
Dans le cadre d’une enquête nationale portant sur plus de trente organismes publics, la chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé le réseau de chauffage urbain de la commune de Dammarie-lès-Lys à compter de 2013. Dès sa création, en 1969, la gestion du réseau a été confiée en délégat...
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Alliance scolaire de l'église évangélique (ASEE) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de l'Alliance scolaire de l'église évangélique (ASEE) pour les exercices 2013 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Fédération de l'enseignement libre protestant (FELP) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Fédération de l'enseignement libre protestant (FELP) pour les exercices 2013 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Société de développement et d'investissement des Îles (Sodil) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société de développement et d'investissement des Îles (Sodil) pour les exercices 2013 (clos le 31/03/2013) à 2018 (clos le 31/03/2018).
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE