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Commune de Colomiers (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a examiné la gestion de la commune de Colomiers pour les exercices 2011 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Cahors (Lot)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cahors (département du Lot) pour les exercices 2012 et suivants. Cette commune est membre de la communauté d’agglomération du Grand Cahors.
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CRC OCCITANIE -
Pôle d’équilibre territorial et rural du pays de Saint-Malo (PETR) (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie le 18 décembre 2018 son rapport sur la gestion, depuis 2013, du Pôle d’équilibre territorial et rural du pays de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine). Ce contrôle est intervenu dans le cadre d’une enquête régionale sur l’action économique en Bretagne, portée par divers intervenants : le PE...
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CRC BRETAGNE -
Centre hospitalier de la Haute Gironde - Blaye (Gironde)
Le centre hospitalier de la Haute Gironde est situé à Blaye (4 800 habitants), sur la rive droite de l’estuaire de la Gironde. L’arrondissement compte 63 communes et 87 400 habitants mais la zone d’attractivité de l’hôpital est plus réduite du fait de la proximité de centres hospitaliers beaucoup pl...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a rendu public son rapport sur la gestion de la commune de La Ciotat, commune de 35 000 habitants située sur le littoral entre Toulon et Marseille. Après analyse de la situation financière, la chambre a f...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) Centre Est (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse des écoles de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la caisse des écoles de Nouméa pour les exercices 2012 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Chambre départementale d'agriculture de la Corrèze
Arrêt n° S-2018-3861 - Exercices 2009 à 2014
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COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d'agriculture de l'Allier
Arrêt n°S-2018-3887 - Exercices 2011 à 2016
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COUR DES COMPTES