Accueil
Publications
-
Centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône CGD-13 à Marseille
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de l’exercice 2013, le centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône (CGD-13), situé dans le 12ème arrondissement de Marseille. Il s’agit d’un établissement public de santé spécialisé dans la prise en charge...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de La Freissinouse (Hautes-Alpes)
Commune de La Freissinouse (Hautes-Alpes) - 2ème Avis de contrôle budgétaire - 2021-0185 - Article L. 1612-5 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
AELO c/ Commune de La Trinité (Alpes-Maritimes)
Avis de contrôle budgétaire - 2020-0198 - Article L. 1612-15 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) - Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs La métropole Mobilité - Réseau Bus de l'Étang, Libébus
Avis de contrôle budgétaire - 2021-0190 - Article L. 1411-18 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Métropole Aix Marseille Provence (MAMP) à Marseille (Bouches du-Rhône) - gestion et prévention des déchets
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, à compter de 2016 la politique de prévention et de gestion des déchets de la métropole Aix-Marseille-Provence dans le département des Bouches-du-Rhône. La cha...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2012-2020 Villeneuve-Loubet, commune de 15 000 habitants dans les Alpes-Maritimes. La chambre constate que la commune ne connaît pas de difficulté financière en raison d’un niveau de ressources élevé. Elle invite l...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Association Makoto Shi-Kon Dojo à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2012-2018 l’association Makoto Shi-Kon Dojo, spécialisée dans l’enseignement des arts martiaux et sports de combat située à Villeneuve-Loubet. La chambre relève des lacunes dans le suivi financier et administratif ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Etablissement public local d'enseignement du lycée Jean Perrin à Marseille (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013, la gestion du lycée Jean Perrin, établissement public local d’enseignement accueillant 2 200 élèves dans le 10ème arrondissement de Marseille. La juridiction identifie des pistes d’amélioration dans le fonctio...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Toulon (Var)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2014, la gestion de Toulon, troisième commune de la région avec plus de 167 000 habitants, dans le département du Var. La chambre constate que la commune se trouve désormais dans une bonne situation fi...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes Rhône Lez Provence CCRLP (Vaucluse)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2019 la communauté de communes Rhône Lez Provence (CCRLP), intercommunalité de 24 000 habitants au nord du Vaucluse. La chambre constate que la situation financière est saine grâce à une fiscalité économique ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR