Publications

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé Grasse sur la période 2015-2021, ville de 50 00 habitants dans le département des Alpes-Maritimes. La juridiction constate l’amélioration de la situation financière de la commune. Des marges de manœuvre existent par une vigilanc...

 La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2020 le syndicat mixte d’aménagement de Pra-Loup (SMAP). Cet établissement public gère le domaine skiable de la station Pra-Loup pour le compte du département des Alpes-de-Haute-Provence et de la communa...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé l’association Hyères Toulon Var Basket (HTVB), sur la période 2014-2020. Jusqu’en 2018, l’association s’occupait du basket amateur et était garante de l’inscription de l’équipe première en championnat professionnel. Depuis la ven...

Sigoyer (Hautes-Alpes), 2e avis de contrôle budgétaire - 2022-0083-2 Article L. 1612-5 du CGCT

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2015-2020, l’association du Cercle des nageurs de Marseille. Le club est spécialisé dans la compétition de natation et de waterpolo des catégories de jeunes jusqu’au haut niveau et accueille chaque année des élève...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2011-2021, Corbières-en-Provence, commune de 1 400 habitants dans le département des Alpes-de-Haute-Provence. Après trois avis budgétaires entre 2018 et 2020 sans réelle réduction du déficit, la juridiction a ouve...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2018 la gestion de Cavalaire-sur-Mer, commune de 7 000 habitants dans le département du Var. La chambre constate qu’à la suite d’un plan de redressement mis en place en 2014, la commune est parvenue à amélior...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2019 la gestion de la société publique locale « AREA - Agence Régionale d’Équipement et d’Aménagement Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur » (AREA PACA). Cette société, dont l’actionnaire majoritaire est le ...

Communauté d'agglomération de la Riviera Française CARF (Alpes-Maritimes) 2ème Avis de contrôle budgétaire - 2022-0096_2 Article L. 1612-5 du CGCT

Visan (Vaucluse)Avis de contrôle budgétaire 2022-0087 Article L. 1612-12 du CGCT