Publications

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé, avant la crise sanitaire, les comptes et la gestion de la commune de Saint‑Brévin‑les‑Pins, commune balnéaire classée station de tourisme, à compter de l’exercice 2013. Elle a examiné à cette occasion la qualité de l’information financièr...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie un rapport d’observations définitives sur les comptes et la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) de la ville d’Angers pour les exercices 2013 et suivants. Il est précisé que le contrôle s’est déroulé avant le crise sanitaire. L’...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé, à compter de l’exercice 2013, les comptes et la gestion de la communauté de communes Sud Estuaire (CCSE), laquelle, créée le 1er janvier 1997, regroupe les communes de Corsept, Frossay, Paimboeuf, Saint‑Brévin‑les‑Pins, Saint‑Père‑en‑Retz...

La chambre a examiné les comptes et la gestion d’Angers Loire Métropole (ALM) pour les exercices 2014 et suivants. Le contrôle a porté sur son passage en communauté urbaine et la prise de nouvelles compétences, son organisation et sa gouvernance territoriale, ses systèmes d’information, la fiabilité...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Trignac à compter de l’année 2013. La commune, située entre le parc naturel régional de Brière et l’estuaire de la Loire, en périphérie de Saint-Nazaire, co...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen de la gestion de la Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (Samoa) pour les exercices 2014 et suivants. Le contrôle, qui s’est déroulé avant la crise sanitaire, a porté sur la gouvernance, la situation comptable e...

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-02

Avis de contrôle budgétaire

La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Luçon (Vendée) pour la période 2014-2018. Il est précisé que le contrôle s’est déroulé avant la crise sanitaire et n’a donc pas pu tenir compte de ses effets éventuels sur la coll...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport d’observations définitives relatif au centre hospitalier du Sud-Ouest Mayennais, portant sur les exercices 2014 et suivants.