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Enquête thématique régionale : les conséquences de la crise énergétique sur les collectivités territoriales
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle coordonné de neuf collectivités – les communes d’Albi, Cahors et Montauban ; les communautés d’agglomération de l’Albigeois, du Grand Cahors et du Grand Montauban ; les départements du Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne pour les ex...
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CRC OCCITANIE -
Commune de Nîmes, la communauté d’agglomération Nîmes Métropole, sociétés Simon Casas production et SCP France, délégataires de la ville, de l’Association Centre Français de Tauromachie et l’Association Française des Aficionados Practicos
À la suite de la campagne 2023 de participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, la chambre régionale des comptes Occitanie a procédé a...
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CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion du Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU) pour les exercices 2018 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Association La Frontera Production (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes Occitanie, a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association La Frontera Production pour les exercices 2018 à 2023.
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CRC OCCITANIE -
Montpellier Méditerranée Métropole - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs, au titre des exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Office des postes et télécommunications (Nouvelle-Calédonie)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Région Occitanie - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la région Occitanie au titre des exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Béziers (Hérault) - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Béziers - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU)
La chambre territoriale des comptes publie un avis budgétaire relatif au syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa, délibéré le 19 décembre 2024.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Union Sportive Colomiers Rugby et SASP Colomiers Rugby Pro (Haute-Garonne)
La chambre régionale d'Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'Union sportive Colomiers Rugby et SASP Colomiers Rugby Pro, pour les exercices 2018 à 2023.
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