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Province Sud (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la situation financière de la Province Sud pour les exercices 2012 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Province des Îles (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d’observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la situation financière de la province des Îles pour les exercices 2012 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Ouégoa (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire - Le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie a saisi la chambre territoriale des comptes pour défaut de vote du budget primitif de la commune de Ouégoa sur le fondement de l’article L. 263-9 du code des juridictions financières.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Bélep (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire - Le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie a transmis à la chambre territoriale des comptes le budget primitif 2017 de la commune de Bélep suite à l’avis de la juridiction n° 2016-05 CB sur le compte administratif 2015 de la commune sur le fondement...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Poum (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire - Le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie a transmis à la chambre territoriale des comptes le budget primitif 2017 de la commune de Poum suite à l’avis de la juridiction n° 2016-01 CB sur le compte administratif 2015 de la commune sur le fondement ...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Compagnie aérienne internationale de Nouvelle-Calédonie (Aircalin) (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné la gestion de société Air Calédonie International (ACI ou Aircalin dans le présent rapport) pour les années 2010 et suivantes. Le rapport analyse le cadre juridique et le pilotage de la société, ses performances et ses perspectives.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Poya (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Poya.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Bélep (Nouvelle-Calédonie)
Examen de la gestion de la commune de Bélep (Nouvelle-Calédonie)
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Office de commercialisation et d'entreposage frigorifique (Ocef) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Syndicat intercommunal du Centre et du Sud de la Martinique (SICSM)
Rapport d'observations définitives - Examen des comptes et de la gestion - Exercices 2009 et suivants. Le SICSM est le principal gestionnaire de l’eau et de l’assainissement en Martinique avec 14 communes représentant une population de plus de 212 000 habitants. Conséquence de la loi portant nouvel...
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CRC MARTINIQUE