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Commune de Caen (Calvados)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Caen pour les exercices 2015 à 2019.
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Commune de Cherbourg-en-Cotentin (Manche)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Cherbourg-en-Cotentin pour les exercices 2016 à 2020.
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Chambre de commerce et d'industrie Caen Normandie (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la chambre de commerce et d'industrie Caen Normandie pour les exercices 2016 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados (CAUE 14)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados (CAUE 14), pour les exercices 2016 à 2020.
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Commune d'Hérouville-Saint-Clair (Calvados)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune d'Hérouville-Saint-Clair pour les exercices 2016 à 2020.
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Commune de Champeaux (Manche)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Champeaux pour les exercices 2016 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Communauté de communes du pays de Falaise (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2019.
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CRC NORMANDIE -
SIVOM des Trois Vallées (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2019.
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Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) "La fabrique de patrimoines en Normandie" (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2019.
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Centre hospitalier de Falaise (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2019.
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