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Groupement de coopération sanitaire (GCS) des instituts de formations paramédicales du groupement hospitalier de territoire "Les collines de Normandie" (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2017 la gestion du groupement de coopération sanitaire (GCS) des instituts de formations paramédicales du groupement hospitalier de territoire "Les collines de Normandie".
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CRC NORMANDIE -
Groupe hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2017 la gestion du groupe hospitalier du Havre (GHH).
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CRC NORMANDIE -
Commune nouvelle du Lude (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune nouvelle du Lude (Sarthe) de quelque 4 100 habitants, pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté notamment sur la fiabilité des comptes, la situation financière de la comm...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune du Mans (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Mans (147 983 habitants au 1er janvier 2023) à compter de l’exercice 2018.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune du Perrier (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Perrier (Vendée, 2 068 habitants) pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté notamment sur la fiabilité des comptes, la situation financière de la commune, et la qualit...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Longuenée-en-Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune nouvelle de Longuenée-en-Anjou (6 477 habitants) depuis 2016. Son examen a porté exclusivement sur la situation financière.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Démouville (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Démouville pour les exercices 2018 à 2022.
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CRC NORMANDIE -
Communauté de communes Coutances Mer et Bocage (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes Coutances Mer et Bocage pour les exercices 2017 à 2021.
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Commune du Temple-de-Bretagne (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Temple-de-Bretagne (Loire-Atlantique, 2 032 habitants) pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté notamment sur la fiabilité des comptes, la situation financière de la ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Coutances (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Coutances pour les exercices 2016 à 2021.
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