Publications

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2017 la gestion de la métropole Rouen Normandie, dans le cadre d'une enquête commune de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes relative à l'adaptation des villes au changement climatique.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a participé activement à une enquête nationale commune de la Cour des Comptes et des chambres régionales des comptes en procédant au contrôle coordonné de douze collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Avrillé (Maine-et-Loire) sur les années 2017 et suivantes.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2018 la gestion du syndicat intercommunal d'électricité et de gaz de l'Eure (Siege).

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé l’association Laval Mayenne Technopole (LMT) basée à Laval. Le budget de l’association est de l’ordre de 1,6 M€ avec des subventions publiques à hauteur de 1,2 M€. Elle emploie 18 salariés. L’association qui s’inscrit dans le réseau nation...

Avis de contrôle budgétaire.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2019 la gestion de la société d'économie mixte (SEM) Eure Aménagement Développement.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2017 la gestion de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole (Eplefpa) de la Baie du Mont-Saint-Michel.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2017 la gestion de l'association de parents, de personnes en situation de handicap mental et de leurs amis (APEI) de la région dieppoise.