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Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) Centre Est (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse des écoles de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la caisse des écoles de Nouméa pour les exercices 2012 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Thio (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Thio pour les exercices 2012 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse des écoles de Pouebo (Nouvelle-Calédonie)
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport de synthèse des suites données aux examens de la gestion
Rapport de synthèse des suites données aux recommandations de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie - Exercice 2018
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Collectivité d'outre-mer de Saint-Barthélemy (Saint-Barthélemy)
Jugement d'amende pour retard dans la production des comptes n° 2018-0003 - exercices 2011 à 2015
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CTC SAINT-BARTHÉLEMY -
La collectivité de Nouvelle-Calédonie
La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Nouvelle-Calédonie pour les exercices 2012 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Hôpital de Bruyn de Saint-Barthélemy (Saint-Barthélemy)
Jugement d'amende pour retard dans la production des comptes n° 2018-0002 - exercices 2010 à 2015
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CTC SAINT-BARTHÉLEMY -
Agence territoriale de l'environnement (ATE) de la collectivité d'outre-mer de Saint-Barthélemy (Saint-Barthélemy)
Jugement d'amende pour retard dans la production des comptes n° 2018-0001 - exercices 2013 à 2015
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CTC SAINT-BARTHÉLEMY -
Collectivité de Saint-Barthélemy (Saint-Barthélemy)
Rapport d'observations définitives n° 2018-0438 - exercices 2007 et suivants. Le contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité de Saint-Barthélemy a porté sur les compétences exercées par la collectivité, sur la fiscalité, la fiabilité des comptes, l’analyse financière, l’organisation de...
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CTC SAINT-BARTHÉLEMY