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Publications
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Pôle d'équilibre territorial et rural du Pays avallonnais (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.19
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Yonne)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.18
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal de gestion du collège d'enseignement secondaire de Morvillars (Territoire de Belfort)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.08
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Germigny-sur-Loire (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.09
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Viviers (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.12.13
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de l'Yonne
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de l'Yonne pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes du Grand Autunois Morvan (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Rapport annuel 2023
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2023 de son rapport annuel.
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CCOGDA