Publications

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Beaune pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sociale et médico-sociale Adobase 71 pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saint-Claude pour les exercices 2018 et suivants et dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud pour les exercices 2018 et suivants.

Après le centre hospitalier d’Ajaccio, dont le rapport est paru en juin 2023, la chambre régionale des comptes Corse a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier (CH) de Bastia. Le rapport publié ce jour porte sur la gouvernance, l’activité et l’offre de soins, la gestion...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Le Grand Chalon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La Chambre régionale des comptes Corse  CONSTATE le caractère insuffisant des mesures de redressement prises par la communauté de communes de L’Île-Rousse-Balagne, par délibérations du conseil communautaire du 2 août 2024 rectifiant les budgets primitifs 2024 ; PROPOSE au préfe...

Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.10

La Chambre régionale des comptes Corse : CONSTATE le caractère suffisant des mesures de redressement prises par la commune de Moncale par délibérations du conseil municipal du 20 juillet 2024 rectifiant les budgets 2024. RAPPELLE qu’en application du 1er alinéa de l’article L. 1612‑19 du code...