Publications

Le présent rapport traite spécifiquement de l’accès au sport des jeunes de 15 à 25 ans qui fait l’objet d’une enquête nationale des juridictions financières, associant la Cour des comptes et les chambres régionales des comptes.

La section pour le Piémont de la Cour des comptes italienne (Corte dei Conti) et la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes ont établi un protocole d’accord le 9 mars 2023 pour mener des travaux communs de contrôle de la gestion sur le thème des musées. Cette synthèse est rédigée en ital...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA).

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP) du Percher.

Dans le cadre d’une enquête thématique nationale pilotée par la Cour des comptes portant sur les soutiens publics en faveur de la mobilité des jeunes de la tranche 15-25 ans, la chambre a examiné sur les exercices 2015 et suivants la gestion de Sytral Mobilités sur ce thème.

Le contrôle de la commune de Saint-Priest s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la Cour et des chambres régionales des comptes sur l’accès des jeunes de 15 à 25 ans au sport.

La chambre a rendu un avis sur le budget de la communauté urbaine Le Havre Seine métropole.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du groupement de coopération sanitaire (GCS) "Logistique de l'Orne".

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion du lycée professionnel Le Hurle-Vent au Tréport.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute-Savoie, pour les exercices 2019 et suivants.