Publications

Le SIRCOB assure le traitement des déchets ménagers produits par les 58 000 habitants de 57 communes du Finistère et des Côtes d’Armor, regroupées en quatre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) adhérents du syndicat : Poher Communauté, Kreiz Breizh, Haute Cornou...

Avec ses 57 communes représentant plus de 100 000 habitants, Lannion-Trégor Communauté (LTC) est la troisième intercommunalité des Côtes d’Armor. Elle est partagée entre un littoral touristique, un arrière-pays plutôt rural et une ville-centre qui est le siège de nombreuses entreprises. Lire l...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Thoiry pour les exercices 2019 et suivants.

Le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg-en-Bresse au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur les dépenses de communication des collectivités publiques, dont l’obj...

Fougères Agglomération est née du regroupement au 1er janvier 2017 de deux communautés de communes, Fougères Communauté et Louvigné Communauté, et de sept communes issues de la communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier. Elle regroupe 29 communes totalisant près de 56 000 habitant...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale du Velay (SPL), pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre régionale des comptes Bretagne, saisie par la société Maho Bâtiment en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT), a rendu son avis sur l’inscription au budget de la commune de Guémené-sur-Scorff de dépenses obligatoires relatives à l’exécut...

Membre de la communauté d’agglomération de Lamballe Terre et Mer (LTM), située à égale distance des communes de Saint-Brieuc et de Lamballe, Moncontour compte près de 800 habitants (dont 300 résidents d’un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes -Ehpad-). Ville médiévale fortifi...

Le préfet de la Haute-Savoie a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2024 de la commune de La Chapelle d’Abondance n'a pas été voté en équilibre réel.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Néris-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants. Les contrôles ont porté sur la stratégie et les opérations liées au thermalisme, la gestion des ressources humaines, la comma...