Accueil
Publications
-
Commune de Lentilly (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lentilly pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Lagnieu (Ain)
La Préfète de l'Ain a saisi la chambre sur le fondement des articles L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales au motif que le budget primitif 2024 de la commune de Lagnieu n'a pas été voté en équilibre réel.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Boucieu-le-Roi (Ardèche)
La préfète de l'Ardèche a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l'articles L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif pour 2023 de la commune de Boucieu-le-Roi n'a pas été adopté dans les délais fixés.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Boucieu-le-Roi (Ardèche)
La préfète de l'Ardèche a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l'article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales, à raison du défaut d'adoption du compte administratif 2023 de la commune de Boucieu-le-Roi.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Service départemental d'incendie et de secours de Mayotte
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis n° 2024-007 du Service départemental d'incendie et de secours de Mayotte, compte administratif 2023 - Budget primitif 2024.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Commune de Saint-Léger (Savoie)
Le préfet de la Savoie a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l'article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif pour 2024 de la commune de Saint-Léger n'a pas été adopté dans le délai fixé à l'article L. 1612-2 précité.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Synthèse annuelle 2023 sur le suivi des recommandations de la CRC de Mayotte
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport sur les suites données, en 2023, aux 28 recommandations émises en 2022.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Grand Chambéry (Savoie)
La Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2017 et suivants, de la communauté d’agglomération Grand Chambéry, en Savoie.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Synthèse annuelle des rapports de suivi des observations et recommandations de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes 2022
Les suites apportées aux observations et recommandations formulées par les juridictions financières dans leurs rapports, constituent un enjeu important de gestion publique, dans la mesure où l’obligation faite aux agents publics de rendre compte de leur administration, aux termes de l’article 15 de ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes des Monts du Lyonnais pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les pl...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES