Publications

Avis de contrôle budgétaire 2025-0007, Article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales

Créée le 1er janvier 2017, la communauté de communes de L’Île-Rousse-Balagne (CCIRB), composée de 22 communes, est issue de la fusion de la communauté de communes E Cinque Pieve di Balagna et de celle du Bassin de Vie de L’Île‑Rousse. Son territoire est caractérisé par une faible densité de populati...

Le groupe ABCD (Abbaye, Bords de Marne, Cristolienne, Domicile) est un établissement public médico-social intercommunal. Il propose des activités d’accompagnement des personnes âgées et de leur famille autour d’un projet intergénérationnel et ouvert sur l’extérieur. Il gère trois résidences (Abbaye,...

La Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine considère qu’avec des résultats excédentaires conséquents, la Communauté de communes de Fumel-Vallée-du-Lot pourrait réduire le recours à l’emprunt pour financer ses investissements et contenir la progression de la fiscalité locale pour les prochai...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a évalué la politique de prévention spécialisée de la Ville de Paris à compter de 2018. La prévention spécialisée est née après la seconde guerre mondiale pour venir en aide aux jeunes en souffrance et en voie de marginalisation. Elle propose un accom...

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie un audit flash portant sur le fonctionnement du pôle isotope et la fiabilité des comptes du GIP Cyclotron Réunion Océan Indien (GIP CYROI).

Le Syndicat mixte Périgord Numérique porte en Dordogne le déploiement de la fibre dans le cadre d’un réseau d’initiative publique de 27 000 kms sur 489 communes du département pour 233 000 foyers. Les conclusions du contrôle de la chambre régionale des comptes NA : des surcoûts significatifs dans l...

Avec 35 364 habitants au 1er janvier 2025, la commune de Roanne est la troisième plus importante du département de la Loire. Sa population est en légère augmentation, après une période continue de baisse depuis les années 1970 (55 000 habitants en 1975). Elle est la ville‑centre de la communauté d’a...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Tonnerre pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.