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Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Les suites données aux recommandations de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire. Synthèse annuelle 2024
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à la huitième campagne annuelle du suivi de la mise en œuvre des recommandations qu’elle a formulées dans ses rapports d’observations définitives rendus publics en 2023 concernant les collectivités territoriales, les établissements publics ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat intercommunal de regroupement scolaire de Catillon-Fumechon, Mesnil-sur-Bulles, Nourard-le-Franc et le Plessier-sur-Bulles (SIRS) (Oise)
Contrôle budgétaire du Syndicat intercommunal de regroupement scolaire de Catillon-Fumechon, Mesnil-sur-Bulles, Nourard-le-Franc et le Plessier-sur-Bulles (SIRS) - Article L.1612-15 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Groupement de coopération sociale et médico-sociale - Maison des adolescents de l'Hérault (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la MDA 34 au titre des exercices 2019 à 2024, et s’est plus particulièrement attachée aux sujets de la gouvernance et de la gestion des ressources humaines.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Grandvilliers (Oise)
La commune de Grandvilliers a fait l’objet de plusieurs avis budgétaires de la chambre régionale des comptes entre 2021 et 2023, sur saisine de la préfecture.
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Poisy (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Poisy pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Synthèse annuelle sur les suites données aux observations de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur, Campagne 2024
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport annuel sur les suites données aux recommandations et observations de la juridiction par les organismes soumis à son contrôle. Il concerne 23 rapports d’observations définitives publiés en 2023 et satisfaisant aux disposi...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Fontainebleau (Seine-et-Marne), cahier n°2 : contrôle organique
La commune de Fontainebleau est connue pour son château (500 000 visiteurs/an) et la forêt domaniale (12 millions de visiteurs/an). Elle compte environ 16 000 habitants. La commune est membre de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF) depuis le 1er janvier 2017. La chambre régi...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Fontainebleau (Seine-et-Marne), cahier n°1 : la gestion déléguée
La commune de Fontainebleau est connue pour son château (500 000 visiteurs/an) et la forêt domaniale (12 millions de visiteurs/an). Elle compte environ 16 000 habitants. La commune est membre de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF) depuis le 1er janvier 2017. La chambre régi...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne), cahier n°2, contrôle organique
La communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF), créée le 1er janvier 2017, compte 26 communes et plus de 70 000 habitants. Elle est le fruit d’une fusion des communautés de communes Pays de Fontainebleau et Entre Seine et Forêt et d’une extension à 18 communes des communautés de commu...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE