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Fédération des associations d'aide à domicile en milieu rural de l'Isère (ADMR 38)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la fédération ADMR 38 pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-15 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Bordeaux métropole : Plan vélo (Gironde)
La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a examiné le plan vélo de Bordeaux Métropole, autorité organisatrice de la mobilité, pour laquelle le développement des mobilités douces, et spécifiquement du vélo, est devenu un enjeu majeur
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Vannes (Morbihan)
Siège de la préfecture du Morbihan, la commune de Vannes attire de nouveaux habitants et son développement économique est fortement tributaire de l’activité touristique. La commune dispose d’un riche patrimoine historique dont l’entretien et la restauration nécessitent de gros investissements. Sa si...
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CRC BRETAGNE -
Régie municipale de l'abattoir de Neussargues (Cantal)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la régie municipale de l’abattoir de Neussargues pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes Alsace Rhin Brisach (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté de communes Alsace Rhin Brisach (CCARB), qui depuis 2017 regroupe 29 communes et 34 600 habitants.Bien que la CCARB dispose d’un projet de territoire et d’une gouvern...
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CRC GRAND EST -
Département de la Gironde (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire 2025-0160 - article L. 1612-5 du Code général des collectivités territoriales- budget supplémentaire 2025
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Société d'économie mixte Grenoble Habitat (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte Grenoble Habitat pour les exercices 2019 à 2023.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne)
Surclassée dans la strate des communes de plus de 20 000 habitants du fait du quartier « la Haie Griselle » reconnu quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV), Boissy-Saint-Léger est une commune du Val-de-Marne de 17 000 habitants caractérisée par un environnement urbain couvert par 70 %...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Département de l'Isère - Enquête « Se connecter : quel accès effectif au numérique dans les territoires ? »
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à un contrôle du département de l’Isère pour les exercices 2019 et suivants pour contribuer à l’enquête « Se connecter : quel accès effectif au numérique dans les territoires ? » qui constituera un chapitre du rapport public annuel 2026...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES