Publications

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du département du Calvados, en se concentrant plus particulièrement sur l'accompagnement des jeunes majeurs.

Rapport d'observations n° 2024-0497 - exercices 2018 et suivants Le centre hospitalier de Kourou (CHK) est un établissement public de santé qui résulte de la reprise d’activité du centre médico-chirurgical de Kourou (CMCK) au 1er janvier 2018. Cette structure hospitalière de taille de 114...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen et plus particulièrement celle des urgences hospitalières.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du lycée Aristide Briand et du Greta des Portes Normandes (GPN).

Avis budgétaire n° 2023-0054 La caisse des dépôts et consignations a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire au budget de la commune de Cayenne.

Avis budgétaire n° 2024-0059 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 - collectivité en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2023 et le budget primitif de 2024 de la commune de Saül à la chambre régionale des comptes afin qu’el...

Avis budgétaire n° 2024-0066 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 - collectivité en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2023 et le budget primitif de 2024 de la commune de Roura  à la chambre régionale des compte...

Avis budgétaire n° 2024-0034 La société PILOT'AIR AVIATION a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire au budget de la commune de Saül.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA).

Avis budgétaire n° 2024-0021  La direction des créances spéciales du Trésor a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l'inscription d'une dépense obligatoire au budget de la communauté d'agglomération du centre littor...