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Commune d'Avensan (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - 2023-0077 article L.1612-15- Budget 2023
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Agglomération d'Agen (Lot-et-Garonne)
Avis de contrôle budgétaire - 2023-0046- article L.1612-15- Budget 2023
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat intercommunal de la Vallée du Louron (Sival) (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comtes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal de la Vallée du Louron (Sival) (Hautes-Pyrénées) sur les exercices 2018 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de La Lande-de-Fronsac (Gironde)
La commune de La Lande-de-Fronsac en Gironde a été contrôlée par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine : pour faire face à la nette augmentation de sa population et aux besoins supplémentaires en infrastructures, elle s’est lancée dans une politique d’investissements conséquente, qui a...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Saint-Genest-Lerpt (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2023, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Genest-Lerpt pour les exercices 2018 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récente...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération Annemasse-les-Voirons (Haute-Savoie) - La mobilité transfrontalière genevoise
Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière. Pour év...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie) - La mobilité transfrontalière genevoise
Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes du Pays de Bitche (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de Bitche (CCPB), qui rassemble 46 communes et près de 35 000 habitants, pour les exercices 2018 et suivants. Sa situation financière est confortable, alors que la CCPB a réalisé des inv...
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CRC GRAND EST -
Centre hospitalier spécialisé (CHS) psychiatrique du Gers
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) psychiatrique du Gers, situé à Auch, pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune des Gets (Haute-Savoie). Enquête : L'adaptation des stations de montagne au changement climatique
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune des Gets pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Ce contrôle s’i...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES