Accueil
Publications
-
Commune de Sainte-Sigolène (Haute-Loire)
la chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sainte-Sigolène (Haute-Loire).
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Allier
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) de l’Allier, au titre des exercices 2016 et suivants. Le contrôle ayant été effectué dans le courant de l’année 2021, les observations formulées par ...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Département de la Haute-Loire
La chambre a prononcé, le 8 novembre 2022, un jugement relatif aux comptes du département de la Haute-Loire des exercices 2016 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Société d'exploitation des téléphériques de Tarentaise-Maurienne (Setam) (Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a, dans le cadre de son programme de travail 2022, procédé à un audit flash relatif au soutien apporté aux sociétés gérant des remontées mécaniques pendant la crise COVID-19 dans les Alpes du Nord. Cette nouvelle méthodologie des juridictions fi...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Société d'aménagement de la station de La Plagne (SAP) (Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a, dans le cadre de son programme de travail 2022, procédé à un audit flash relatif au soutien apporté aux sociétés gérant des remontées mécaniques pendant la crise COVID-19 dans les Alpes du Nord. Cette nouvelle méthodologie des juridictions fi...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre communal d'action sociale de Grigny (Rhône)
La chambre régionale des comptes a prononcé un jugment relatif aux comptes 2017 à 2019 du CCAS de Grigny (Rhône), le 2 novembre 2022.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Les parcs naturels régionaux en Auvergne-Rhône-Alpes
En 2020, 2021 et 2022, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé 7 des 8 syndicats mixtes de gestion des PNR ayant leur siège dans la région, ainsi que le conseil régional sur le thème des parcs naturels régionaux.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire (Allier)
La chambre a prononcé, le 12 octobre 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2018 et 2019 de la communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier de Condat (Cantal)
La chambre a prononcé, le 12 octobre 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 à 2018 du centre hospitalier de Condat.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (Isère)
La chambre a prononcé, le 12 octobre 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2015 à 2018 du centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES