Accueil
Publications
-
Direction régionale des finances publiques (DRFiP) d'Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Rhône
Arrêt n° S-2022-2115 - Exercices 2016 à 2018
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
La société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la Société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest) depuis 2014. Face à des quartiers marqués par la déshérence commerciale et des mono-activités, la Ville de Paris avait conf...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Gonesse (Val-d'Oise)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Gonesse depuis 2017. Située dans le département du Val-d’Oise, à 16 kilomètres de Paris, cette commune de 26 000 habitants est membre de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France. La situ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Centre hospitalier territorial (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion du Centre hospitalier territorial pour les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Nouméa
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Nouméa pour les exercices 2015 et suivants
Voir la publication
2
2 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Centre hospitalier Charles Perrens (Gironde)
Jugement des comptes n°2022-0020 - Exercice 2019
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes des Sources du lac d'Annecy (Haute-Savoie)
Arrêt n° S-2022-2088 - Exercice 2018 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Centre hospitalier de Bar-le-Duc (Meuse)
Arrêt n° S-2022-2128 - Exercices 2014 à 2018 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Grand Est
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Établissement public de coopération scientifique (EPCS) Campus Condorcet - Établissement public Campus Condorcet (EPCC)
Arrêt n° S-2022-2106 - Exercices 2015 à 2019
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Grand port maritime du Havre (GPMH)
Arrêt n° S-2022-2107 - Exercices 2019 et 2020
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES