Publications

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'office public de l’habitat (OPH) Eure Habitat pour les exercices 2013 à 2019.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Jean Ferrat du Tréport pour les exercices 2014 à 2018.

Située à une dizaine de kilomètres de Villeneuve-sur-Lot, la commune de Lédat a connu une croissance démographique de plus de 9 % sur la période contrôlée. La population municipale de Lédat est passée de 1 260 habitants en 2010 à 1 396 habitants en 2016. Avec onze autres communes, Lédat et...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle de la gestion de l’association des amis de la médecine sociale (AMS) pour les exercices 2016 à 2018. L’AMS gère un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (résidence les Tilleuls) et un hôpital (Joseph Ducuing) aya...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion du département de l’Isère pour les exercices 2013 et suivants. Les conséquences budgétaires et financières de la crise sanitaire liée à la COVID-19 n’ont pas été examinées.

Le contrôle de la commune de Tumaraa a porté sur la période de 2014 à nos jours. Le contrôle a examiné la situation financière de la commune, la gestion des ressources humaines, la gestion de deux opérations d’équipement (la rénovation de l’école primaire de Vaiaau et le « tourisme nautique&nbs...

Jugement - n° 2020-48 - 06-10-2020

Jugement - n° 2020-49 - 06-10-2020

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0065 rectifié - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - commune en plan de redressement Cette version de l’avis annule et remplace celle qui a été mise en ligne le 19 octobre 2020 et qui comportait plusieurs erreurs de chiffres. Cependant, les c...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion du centre hospitalier d’Antibes, dans le département des Alpes-Maritimes. Déficitaire jusqu’en 2015, le centre hospitalier d’Antibes est depuis en excédent, en raison de cessions d’actifs intervenues ...