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Centre hospitalier de Vire (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2014
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Centre psychothérapique de l’Orne (Orne)
Jugement des comptes de l'exercice 2016
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Centre hospitalier de Vimoutiers (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Vimoutiers pour les exercices 2013 à 2018.
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Société hérouvillaise d’économie mixte pour l’aménagement (Shema) (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la Société hérouvillaise d’économie mixte pour l’aménagement (Shema) pour les années 2012 à 2017.
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Communauté de communes Intercom Risle et Charentonne (Eure)
Jugement des comptes des exercices 2015 et 2016.
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Office de tourisme des Pays de L'Aigle et de la Marche (Orne)
Jugement des comptes des exercices 2015 et 2016.
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Délégation de service public (DSP) des transports urbains de la communauté d’agglomération Saint-Lô Agglo (Casla) (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a contrôlé les comptes que la société TransDev Urbain a produits, en qualité de délégataire, à la communauté d’agglomération Saint-Lô Agglo (Casla) au titre de la gestion du service délégué des transports urbains de voyageurs pour les exercices 2011 à 2017.
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Association Le Havre développement (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l’association « Le Havre développement » pour les années 2013 à 2017.
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Commune de Montivilliers (Seine-Maritime)
Jugement des comptes des exercices 2013 à 2015
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Communauté de communes des Sources de l’Orne (Orne)
Jugement des comptes de l'exercice 2015
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