Publications

SYNTHÈSE La chambre a examiné la gestion de la ville de Marseille à partir de l’exercice 2012.Le présent rapport est consacré à la fiabilité des comptes, à la situation financière et aux outils de pilotage et de contrôle. Il traite également de la gestion et de l’entretien du patrimoine...

SYNTHESE La chambre a examiné la gestion de la ville de Marseille à partir de l’exercice 2012. Le présent rapport est consacré à la gestion des ressources humaines. Avec plus de 12 000 agents (équivalents temps plein), la ville est, après l’Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, le deuxi...

Membre de la communauté de communes du Nogentais, Pont-sur-Seine connaît depuis 2010 une croissance dynamique de sa population, qui s'établit à 1 147 habitants en 2018. La chambre relève des manquements significatifs aux principes qui président à l'élaboration du budget et à l'information des élus ...

La chambre régionale des comptes de Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Thionville sur la période allant de 2013 à 2017. Située à 13 kms de la frontière luxembourgeoise, la commune compte près de 42 000 habitants, ce qui en fait la deuxième ville du département de la Mosel...

Jugement des comptes n° 2019-0019 J du 22 novembre 2019 - Exercices jugés 2015 et 2016

Jugement des comptes n° 2019-0018 J du 22 novembre 2019 - Exercices jugés : 2014 à 2016

Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0138 - compte administratif de 2018 et budget primitif de 2019 - centre en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2018 et du budget primitif de 2019 du CCAS de Saint-Louis de Marie-Galan...

Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0139 - compte administratif de 2018 et budget primitif de 2019 - caisse des écoles en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2018 et du budget primitif de 2019 de la caisse des écoles de...

La chambre a publié le 22 novembre 2019 un premier avis budgétaire relatif à la Commune de Kunheim, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 22 novembre 2019 un deuxième avis budgétaire relatif à la Commune de Kunheim, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.