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Commune d'Auxerre (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 19.CB.03.04
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Gurgy (Yonne)
Jugement - n° 2019-02 - 11-03-2019
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saulx (Haute-Saône)
Jugement - n° 2019-03 - 11-03-2019
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Yonne Nord (Yonne) (2e avis)
Avis de contrôle budgétaire - n° 19.CB.02
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Auxerre (Yonne)
Chef-lieu du département de l’Yonne et principal bassin d’emploi du département, la commune d’Auxerre, avec près de 37 000 habitants, est également la ville-centre de la communauté d’agglomération de l’Auxerrois qui regroupe, depuis le 1er janvier 2017, vingt-neuf communes pour une population global...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Cluny (Saône-et-Loire)
Jugement - n° 2019-01 - 23-01-2019
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lantenne-Vertière (Doubs)
Avis de contrôle budgétaire - n° 19.CB.01
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Aromas (Jura) (2e avis)
Avis de contrôle budgétaire - n° 18.CB.40
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Laignes (Côte-d'Or)
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Laignes, consécutivement à une saisine conjointe de l’agence régionale de santé (ARS) Bourgogne-Franche-Comté et du...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (Smictom) de la zone de Dole (Jura)
Le précédent contrôle des comptes et de la gestion du Sictom de la zone de Dole date de 2009 ; il portait sur des exercices anciens (1999 et suivants). Le contrôle mené en ce début d’année 2018 a permis de constater que de nombreuses observations contenues dans le précédent rapport ont été prises en...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ