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Établissement public de coopération culturelle (EPCC) « Chemins du patrimoine en Finistère » - Daoulas (Finistère)
La chambre publie son rapport d’observations définitives sur la gestion de l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) « Chemins du patrimoine en Finistère » sur la période 2014-2018. Avec un effectif de plus de 90 agents, 5,5 M€ de dépenses de fonctionnement et 216 571 visiteu...
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CRC BRETAGNE -
Syndicat mixte du Parc naturel régional d'Armorique (PNRA) - Le Faou (Finistère)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion du syndicat mixte du Parc naturel régional d’Armorique (PNRA), au Faou (Finistère) pour les exercices 2014 et suivants. Créé en 1969, le parc naturel régional d’Armorique couvre aujourd’hui le territoire de 44 communes du F...
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CRC BRETAGNE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Bannalec (Finistère)
Jugement des comptes - Exercices 2015 à 2016
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CRC BRETAGNE -
Commune de Sainte-Marie (Ille-et-Vilaine)
Jugement des comptes - Exercice 2016
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CRC BRETAGNE -
Centre hospitalier de Sedan (Ardennes)
Le centre hospitalier de Sedan, situé dans le nord du département des Ardennes, est un hôpital généraliste de taille moyenne, dont l'activité est principalement tournée vers la médecine. Sa situation financière s'est fortement dégradée en dépit des aides nombreuses allouées par l'autorité de tutell...
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CRC GRAND EST -
Centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville (Moselle)
Le centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville dispose d'un budget de fonctionnement d'environ 600 M€. Il emploie plus de 5 100 personnes, dont environ 450 médecins, pour une capacité d'accueil de 2 023 lits et places à la fin de l'année 2017, s'appuyant sur une offre de soins complète et ...
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CRC GRAND EST -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Moselle
La chambre a prononcé le 3 décembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2017 du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Moselle.
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CRC GRAND EST -
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de l'ouest rémois (Sycomore) (Marne)
La chambre a prononcé le 3 décembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 du Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de l'ouest rémois (Sycomore).
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CRC GRAND EST -
Syndicat mixte du parc naturel régional des Ballons des Vosges (Haut-Rhin)
Créé en 1989 et constitué en syndicat mixte en 1998, le parc naturel régional des Ballons des Vosges (PNRBV), le plus peuplé des 53 parcs naturels régionaux avec près de 252 000 habitants, regroupait fin 2018, sur un périmètre de 2 921 km², 198 communes réparties sur deux régions et quatre départeme...
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CRC GRAND EST -
Centre hospitalier de Remiremont (Vosges)
La chambre a prononcé le 20 novembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2016 du Centre hospitalier de Remiremont.
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CRC GRAND EST