Publications

Située à l’ouest de l’Isère, dans l’arrondissement de Vienne mais appartenant à l’aire urbaine de Lyon, Chasse-sur-Rhône, commune de 6 043 habitants, est membre depuis le 1er janvier 2018 de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération, qui se compose de 30 communes et compte 90 ...

La commune de L’Arbresle compte 6 500 habitants, en progression régulière. En contrepartie de ce dynamisme démographique, et en raison de sa situation de ville-centre de la communauté de communes du Pays de L’Arbresle (CCPA), la commune finance de nombreux équipements socioéducatifs, culturels et sp...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la société d’économie mixte des pompes funèbres intercommunales de la région grenobloise (« la SEM ») pour les exercices 2012-2013 à 2016-2017. Le capital de la SEM est détenu majoritairement par Grenoble-Alpes Métropole ...

Article L. 243-9 du code des juridictions financières

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Gisors à partir de l’année 2012.

Rapport d'observations définitives La commune de Laon, chef-lieu du département de l’Aisne, compte 25 282 habitants au dernier recensement et emploie 413,4 agents (en équivalents temps plein) au 31 décembre 2017.

Commune de 3 496 habitants selon le recensement au 1er janvier 2017, Sartène présente les caractéristiques d’une petite commune touristique devant faire face à des contraintes géographiques et économico-sociales, tout en bénéficiant de l’appui de la communauté de communes du Sartenais-Valinco-T...

Arrêté conservatoire de débet n° S-2018-3474 - Exercice 2014

Arrêt n° S2018-3611 - Appel d'un jugement de la chambre territoriale des comptes de Polynésie française