Publications

Pour l’hébergement des militaires célibataires, le ministère des Armées dispose d’un parc d’immeubles au sein des enceintes militaires (casernes, bases aériennes, etc.). Toutefois, ce parc est vieillissant, voire dégradé, et dans certains endroits, les places sont insuffisantes. Un plan ambitieux po...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé la région Auvergne Rhône-Alpes, pour l’exercice, par celle-ci, de ses compétences concernant les transports dans l’agglomération genevoise, pour les exercices 2016 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune ...

Le centre hospitalier des Marches de Bretagne (CHMB) exerce l’essentiel de son activité dans le champ de l’hébergement et la prise en charge des personnes âgées. Il dégage des résultats excédentaires depuis 2017, à la faveur notamment d’aides octroyées par l’agence régionale de santé pour compenser ...

La chambre régionale des comptes a examiné la stratégie aéroportuaire de la région Occitanie pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie (gestion des lycées) pour les exercices 2018 à 2021.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie (filière équine) pour les exercices 2018 à 2021.

Malgré une gestion satisfaisante, la situation financière du centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc, principal établissement de santé du département de l’Indre, s’est sensiblement dégradée depuis 2017. L’équilibre financier n’est assuré que par l’intermédiaire de mesures compensatoires versées p...

Le préfet du Cher a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire sur le fondement de l’article L. 1612-12 du CGCT, au motif que les comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes « assainissement », « eau » et « service municipal de lois...

IFP Énergies nouvelles (IFPEN) est un acteur public de la recherche et de la formation dans l'énergie, la mobilité et l'environnement. À la tête d’un groupe industriel et de services historiquement dédiés à la recherche en exploitation du pétrole, il lui est demandé depuis 2010 de redéployer en prio...

Le contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Théâtre des Calanques » à Marseille, dénommée « Théâtre NoNo » jusqu’en octobre 2019, a porté sur les exercices 2015 à 2021. L’association est invitée à clarifier ses statuts et à respecter leurs dispositions, à se conformer aux règles de l...