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Centre hospitalier d'Avranches-Granville (Manche)
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Commune de Troarn (Calvados)
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Commune de Rouen (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la ville de Rouen pour les exercices 2012 et suivants.
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Département de l'Eure
Le présent rapport examine de manière synthétique la situation financière du département et, plus particulièrement, l’incidence et l’évolution des dépenses sociales sur l’équilibre financier de la collectivité entre 2011 et 2015.
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Commune de Saint-Aubin-lès-Elbeuf (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes de Normandie a examiné la gestion de la commune de Saint-Aubin-lès-Elbeuf pour les exercices 2010 et suivants.
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Syndicat mixte du Point Fort - Cavigny (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du Point Fort pour les exercices 2011 et suivants. Compétent en matière de traitement des déchets et ordures ménagères, le syndicat mixte du Point Fort (SMPF) regroupe, en 2017, 125 communes et 116 300 habitants relev...
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Office du Tourisme d'Honfleur (Calvados)
Jugement des comptes des exercices 2010, 2012, 2013 et 2014 - Jugement confirmé en appel par arrêt de la Cour des comptes n° S2018-3523 du 13 décembre 2018.
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Centre hospitalier du Bois-Petit de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
La chambre régionale de des comptes de Normandie a examiné la gestion du Centre hospitalier du Bois Petit, pour les exercices 2011 et suivants.
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Société d'économie mixte locale Cité de la Mer de Cherbourg-Octeville (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société d’économie mixte locale Cité de la Mer pour les exercices 2010 et suivants.
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Communauté d'agglomération de la région dieppoise (Dieppe Maritime) - Offranville (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté d’agglomération de la région dieppoise (Dieppe-Maritime) volet 2 : la situation financière et les ressources humaines, pour les exercices 2012 et suivants
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