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Université Lyon 1
Arrêt n° S-2019-2843 - Exercices 2012 à 2017
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COUR DES COMPTES -
Université de Lille II
Arrêt n° S-2019-2862 - Exercices 2011 à 2015
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COUR DES COMPTES -
La préfecture de police de Paris
La préfecture de police de Paris, forte de 34 000 agents sous l’autorité directe du préfet de police, assure la sécurité à Paris et dans l’agglomération parisienne. L’État lui consacre 1,6 Md€ par an environ. S’y ajoutent 627 M€, financés majoritairement par les collectivités locales et consacrés su...
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COUR DES COMPTES -
Centre hospitalier de Vire (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Vire pour les exercices 2012 à 2017.
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CRC NORMANDIE -
EHPAD Le Châtelet - Meudon (Hauts-de-Seine)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de l’Ehpad « Le Châtelet », situé à Meudon (92), au cours des exercices 2016 et suivants. En 2017, l’EHPAD a été absorbé par la fondation Diaconesses de Reuilly qui exerçait déjà un mandat de gestion depuis 2014, pour l’Associatio...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Sainte-Marie (Ille-et-Vilaine)
Jugement des comptes - Exercice 2016
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CRC BRETAGNE -
Centre hospitalier de Sedan (Ardennes)
Le centre hospitalier de Sedan, situé dans le nord du département des Ardennes, est un hôpital généraliste de taille moyenne, dont l'activité est principalement tournée vers la médecine. Sa situation financière s'est fortement dégradée en dépit des aides nombreuses allouées par l'autorité de tutell...
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CRC GRAND EST -
Commune d'Intville-la-Guétard (Loiret)
Avis budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Calvados (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2014.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville (Moselle)
Le centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville dispose d'un budget de fonctionnement d'environ 600 M€. Il emploie plus de 5 100 personnes, dont environ 450 médecins, pour une capacité d'accueil de 2 023 lits et places à la fin de l'année 2017, s'appuyant sur une offre de soins complète et ...
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CRC GRAND EST