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13250 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Société territoriale calédonienne de participation industrielle (STCPI)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la STCPI.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Établissement public industriel et commercial (EPIC) « Vaipu » (Polynésie française)
Le contrôle de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Vaipu a porté sur la période de 2012 à nos jours. Les thèmes retenus sont la fiabilité des comptes, la situation financière, et la performance du service. La gestion de la compétence « eau » par un établissement public...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Société d'économie mixte pour la coopération industrielle en Bourgogne (Semcib) (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la société d'économie mixte pour la coopération industrielle en Bourgogne (SEMCIB) pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au développement économique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Journées européennes du patrimoine : la Cour des comptes vous ouvre ses portes
À l'occasion des Journées européennes du patrimoine, la Cour des comptes vous invite samedi 18 et dimanche 19 septembre à découvrir ses missions et son activité au sein du palais Cambon, bâtiment spécialement construit pour elle entre 1898 et 1912. Cette année, ces journées s’intéresseront particuli...
COUR DES COMPTES -
La mise en oeuvre du dispositif fiscal « Girardin industriel » pour le renouvellement de la flotte d'Air Tahiti Nui
Le dispositif fiscal dit « Girardin industriel » autorise depuis 2003 les entreprises ayant leur siège social en métropole à déduire de leur résultat imposable le montant de leurs investissements productifs outre-mer. L'exemple de l'aide fiscale apportée en 2019 à la compagnie aérienne Air Tahiti Nu...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Agence comptable des services industriels de l'armement (Acsia)
Arrêt n° S-2019-3069 - Exercices 2010 à 2013
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COUR DES COMPTES -
Hôpital européen Fondation Ambroise Paré à Marseille (Bouches-du-Rhône)
L’Hôpital européen est un établissement privé d'intérêt collectif situé dans le troisième arrondissement de Marseille. Il est issu de la fusion des hôpitaux Ambroise Paré et Paul Desbief intervenue en 2013. Le projet de rapprochement avec l’hôpital Saint-Joseph, engagé en 2019 et destiné à renforce...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin, dite « La Transalpine », pour les exercices 2014 à 2019, en veilla...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Retour sur les journées européennes du patrimoine 2017
L'édition 2017 a remporté un grand succès : plus de 5 100 personnes ont pu découvrir le patrimoine unique de la Cour et dialoguer avec près de 200 magistrats et personnels, mobilisés pour animer ces véritables journées « portes ouvertes ». Plusieurs nouveautés étaient au programme cette année : dial...
COUR DES COMPTES -
Établissement public industriel et commercial "Terre de Haut-Tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0007 - compte administratif de 2018 et budget primitif de 2019 - établissement public en plan de redressement. Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2018 et du budget primitif de 2019 de l’établissemen...
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CRC GUADELOUPE