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Rapport d'activité 2023 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (contrôle des actes budgétaires, contrôle des comptes et de la gestion, évaluation des politiques publiques) ainsi que le rôle du ministère public.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Le Réseau Canopé
Le Réseau Canopé, opérateur du ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse, concentre aujourd’hui sa mission autour de la formation tout au long de la vie des enseignants et de la communauté éducative. S’appuyant sur la force de son réseau territorial, le Réseau Canopé a fortement évolué ce...
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COUR DES COMPTES -
Communauté d'agglomération de La Rochelle (Charente-Maritime)
La chambre régionale des comptes s’est entre autres sujets, intéressée à la politique culturelle de la CA de La Rochelle dont l’ambition affichée (signature d’un « pacte culture » avec l’Etat pour 2015-2017, commission « culture » créée, en 2014, regroupant des élus communautaire...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Les contrats d’objectifs, de moyens et de performance (COMP) conclus entre l’État et les établissements d’enseignement supérieur
Le 13 janvier 2022, à l’occasion du 50e anniversaire du congrès de la conférence des présidents d’universités, le Président de la République a annoncé la mise en place de « véritables contrats d'objectifs et de moyens pluriannuels, gages de clarté, d'efficacité, de performance ». Bien que des contra...
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COUR DES COMPTES -
La gestion des procédures et crédits européens dans le cadre des mesures pour l'emploi à la suite de la crise sanitaire
La Cour a examiné les conditions dans lesquelles le ministère du travail s'est saisi des mesures exceptionnelles prises par l'Union européenne afin de soutenir l'emploi dans le cadre de la crise sanitaire. En effet, dès mars 2020, l’UE a pris des mesures variées, dans un premier temps dans le cadre ...
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COUR DES COMPTES -
Gestion de l'École polytechnique
La Cour des comptes rend public le référé sur la gestion de l'École polytechnique et la réponse du ministère de la défense et des anciens combattants.
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COUR DES COMPTES -
La flotte aérienne de la sécurité civile
La Cour a examiné les comptes et la gestion de la flotte aérienne de la direction générale de la sécurité civile et de gestion des crises (DGSCGC), composée des hélicoptères de secours et des moyens aériens de lutte contre les feux de forêts, notamment les avions bombardiers d’eau. Cette direction s...
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COUR DES COMPTES -
Le projet de gestion des aéronefs retirés du service de l’État
La Cour des comptes rend public, le 18 avril 2016, un référé sur le projet de gestion des aéronefs retirés du service de l’État, adressé au ministre de la défense le 3 février dernier. La Cour y analyse le projet, confié en 2013 au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition ...
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COUR DES COMPTES -
La répartition des zones de compétence entre la police et la gendarmerie nationales
En France, la police et la gendarmerie nationales assurent conjointement les missions de sécurité et de paix publiques. Depuis le rattachement de la gendarmerie au ministère de l’intérieur en 2009, elles dépendent de la même autorité politique. Les forces de sécurité intérieure emploient 253 000 pol...
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COUR DES COMPTES -
L’agence pour l’informatique financière de l’État (AIFE)
Administration de mission créée au sein du ministère chargé du budget en vue de la réalisation du système d’information Chorus, l’AIFE a atteint l’objectif de déploiement de l’outil en 2012 et en assure depuis la maintenance. L’agence conduit par ailleurs divers chantiers d’importance inégale, sans ...
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COUR DES COMPTES