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Département du Val-de-Marne - Cahier n° 2 Impact de l'évolution des dépenses sociales sur l'équilibre financier du département (Val-de-Marne)
Pour alimenter l’un des chapitres du rapport 2017 de la Cour des comptes sur les finances locales (rendu public le 11 octobre) consacré à l’impact des dépenses sociales sur l’équilibre financier des départements, la chambre régionale des comptes d’Île-de-France rend public aujourd’hui un rapport sur...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Nanterre (Hauts-de-Seine) - Cahier n° 1, contrôle organique
La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de la ville de Nanterre, préfecture des Hauts-de-Seine, pour les années 2014 à 2018. Nanterre fait partie de l’établissement public territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) et de la Métropole du Grand Paris (...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Mantes-la-Jolie (Yvelines) - Cahier n°1, contrôle organique
La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Mantes-la-Jolie (Yvelines), qui est membre de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise. Au terme de la période contrôlée (2014-2018), la situation financière de cette commune, pourtant défa...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune d'Yerres (Essonne) - Cahier n°2 contrôle des comptes et de la gestion
La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Yerres (91) pour les exercices 2013 et suivants. Yerres est située au Nord-Ouest de l’Essonne et comptait 28 800 habitants en 2018. Antérieur à la crise sanitaire, le rapport de la chambre n’évoque pas son impact.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Région Île-de-France - Contrôle interne et fiabilité des comptes (Paris)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune du Mée-sur-Seine (Seine-et-Marne) - Cahier n°1, contrôle organique
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Mée en Seine-et-Marne. Ce contrôle s’est déroulé pour l’essentiel avant la crise sanitaire due à l’épidémie de Covid-19. Il n’en mesure pas les impacts sur les finances de la collectivité. Voir le...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Taverny (Val-d'Oise) - Cahier n°2, contrôle des comptes et de la gestion
La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Taverny à compter de l’exercice 2013. La période de contrôle n’a pas permis à la chambre d’évaluer l’impact de la crise sanitaire sur le fonctionnement de la collectivité. Voir le « rapport en bref ...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Sevran (Seine-Saint-Denis), cahier n°1, contrôle organique
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Sevran depuis 2013. Située en Seine-Saint-Denis, elle comptait 50 753 habitants au 1er janvier 2018. Les dynamiques sociales et économiques de la commune sont défavorables, avec notamment 19 % de chômage, dont 35 % pour les jeune...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
La répartition du financement des dépenses de maladie depuis 1996 et sur les transferts opérés entre l'assurance maladie obligatoire, les assurances complémentaires et les ménages
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COUR DES COMPTES -
Chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne - Cahier n° 1, contrôle des comptes et de la gestion
La chambre régionale des comptes d’Île de France publie six rapports sur la gestion depuis 2012 des trois chambres de commerce et d'industrie situées dans son ressort : la CCI de région Paris – Île-de-France (qui représente 90 % des dépenses), la CCI de la Seine-et-Marne et la CCI de l’Essonne, qui ...
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