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Département de la Creuse (Creuse) : Aménagement numérique du territoire
Après le raccordement à la fibre des départements de la Corrèze et de la Haute-Vienne en 2021, ce devrait être chose faite en 2024 pour le département de la Creuse. A cette fin le département de la Creuse a garanti le financement des investissements par le syndicat mixte Dorsal via des emprunts à ha...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion du Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU) pour les exercices 2018 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Marseille en Grand
La présente enquête, conduite par une formation interjuridictions réunissant la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur et les six chambres thématiques de la Cour des comptes, prend la forme d’une évaluation in itinere – menée en cours de mise en œuvre du plan évalué. Annoncé le 2 s...
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COUR DES COMPTES -
Établissement public territorial Vallée sud Grand Paris (Hauts-de-Seine)
Dans le cadre de la procédure d’inscription d’office des crédits nécessaires à l’acquittement d’une dépense obligatoire prévue à l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, le Guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO) organisme national visant à simplifier les démarche...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Métropole Aix-Marseille-Provence, Société marseillaise du tunnel Prado Carénage, Société Prado Sud (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2016 - 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, la société marseillaise du tunnel Prado Carénage (SMTPC) et la société Prado Sud (SPS) au titre des contrats de concession des tunnels Prado Carénage et Prado Sud. ...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération Grand Sud-Caraïbe (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2022-0091 - compte administratif de 2021 et budget primitif de 2022 - établissement public de coopération intercommunale en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2021 et le budget primitif de 2022 de la CAGSC à la chambre régionale ...
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CRC GUADELOUPE -
Communauté d'agglomération Grand Sud-Caraïbe (Guadeloupe)
Rapport d'observations définitives n° 2021-0460 - exercices 2011 à 2019 Ce rapport rend compte de la mise en œuvre des recommandations consécutives au contrôle antérieur réalisé par la chambre, de l’exercice des compétences et du pilotage de la CAGSC, de la fiabilité de ses comptes et de la qualité...
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CRC GUADELOUPE -
Communauté d'agglomération du Grand Sud-Caraïbe (Guadeloupe)
Jugement n° 2021-0003 - exercices 2012 à 2017
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CRC GUADELOUPE -
Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU)
Le syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU) connaît une situation financière très compromise, avant même la crise de 2024, appelant à revoir le financement et l’exploitation du réseau Taneo dans le cadre d’une stratégie en matière de mobilité dans le Grand Nouméa à actualiser.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Roches (Creuse)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0100 -CGCT article L.1612-14
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE