-
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Vendée - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte du Pays Yon et Vie - Enquête sur les politiques locales d'aides économiques aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes Vie et Boulogne - Enquête concernant les politiques locales d'aides économiques aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Association - Association pour la création, le développement et la promotion d'un canal local dans le territoire de l'agglomération chef lieu chargée du canal local dite «Images Plus» (Epinal (Vosges))
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Société par actions simplifiées (SAS) Vendée Loc Immo - Enquête concernant les politiques locales d'aides économiques aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Sytral Mobilités : le financement des transports collectifs urbains et le service rendu à l’usager
Dans le cadre d’une enquête thématique nationale pilotée par la Cour des comptes portant sur la contribution des usagers au financement des transports collectifs urbains, la chambre a examiné sur les exercices 2015 et suivants, la gestion de Sytral Mobilités. Cette enquête fait l’objet du présent ra...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Région Hauts-de-France - Enquête sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
La région Hauts-de-France a mis en place des dispositifs spécifiques de redynamisation des centres-villes – centres-bourgs avec le lancement de sa politique régionale d’aménagement et d’équilibre des territoires (PRADET), en 2016, et de sa politique « Aide aux communes et aux territoi...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Audit flash - Société d'économie mixte Cycléa (La Réunion)
Créée en 2005 sous sa forme actuelle, la société d’économie mixte Cycléa est le principal acteur du traitement des déchets ménagers et assimilés pour la communauté d’agglomération du Territoire de l’Ouest (TCO), qui en est l’actionnaire majoritaire (77 %). Le syndicat mixte de traitement des déchets...
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Communauté de communes des Portes de Meuse (Meuse)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes des Portes de Meuse (CCPM) pour les exercices 2019 et suivants. Cet établissement public de coopération intercommunale d’un peu plus de 16 000 habitants regroupe 51 communes rurales dont Bure,...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Le programme Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme « Action cœur de ville » (ACV) vise à donner un nouvel élan aux villes moyennes, et plus précisément à développer l’activité et l’attractivité de leurs centres-villes, confrontés à une dégradation des conditions de logement, au transfert des commerces et des équipements e...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES