326 résultats pour “Charges de personnel”

En 1988, la région de Corse s’est associée à la société Engie Cofely pour créer la société anonyme d’économie mixte locale (SEM) Corse Bois Énergie avec pour objectif la structuration de la filière du bois et l’ouverture de débouchés à la production de bois énergie (biomasse) en Corse...

L’installation du nouvel hôpital dans le quartier du Stiletto est intervenue en janvier 2023. Entre 2017 et 2022, la capacité d’accueil est restée stable, les lits se répartissant à parts égales entre le centre hospitalier stricto sensu, l’établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendante...

Article 1er : Mme X…, devra s’acquitter pour sa gestion des exercices 2014, 2015 et 2016 d’une somme non rémissible de 226,50 € sur le fondement de la charge unique élevée à son encontre, en application du deuxième alinéa du VI de l'article 60 de la loi n° 63‑156 du 23 février 19...

La chambre régionale des comptes Corse a inscrit à son programme 2023 le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la Costa Verde, pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête interrégionale relative à la prise en compte des risqu...

Le présent contrôle s’est inscrit dans le cadre d’une enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, menée par les juridictions financières. Bien que la Corse connaisse des précipitations abondantes, de l’ordre de huit milliards de mètres cubes (m3...

Contrainte sur son aire géographique entre mer et montagne, Bastia, deuxième ville la plus peuplée de Corse après Ajaccio, est confrontée à des enjeux socio‑économiques majeurs. Depuis plusieurs années, la commune voit sa population vieillir et se paupériser. De façon stratégique, elle parvient régu...

La communauté de communes de Marana-Golo, troisième établissement public de coopération intercommunale (EPCI) de l'île, avec près de 25 000 habitants, a connu un développement important au cours des dernières décennies. Elle consacre à ce jour plus de 86 % de ses dépenses de fonctionnement, h...

L’office de l’environnement de la Corse (OEC), établissement public de la collectivité de Corse est chargé de mettre en œuvre et de coordonner la politique environnementale régionale. À ce titre, il participe à l’intégration des risques et des enjeux environnementaux dans l’aménagement du littoral. ...

La chambre régionale des comptes de Corse a procédé à l’examen de la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale (SEML) des chemins de fer de la Corse (CFC) sur la période 2011 à 2016. La société anonyme d’économie mixte locale (SEML) des chemins de fer de la Corse (CFC) a été créée en dé...

La communauté de communes Nebbiu-Conca d’Oro (CCNCO) est un établissement public de coopération intercommunale créé en 2017 suite à la fusion de deux communautés existantes. Elle regroupe 15 communes et 7 774 habitants. Son activité se limite, pour l’essentiel, à la collecte des déchets. Le bi...