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La Cinémathèque française
La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur la Cinémathèque française. Association créée en 1936, la Cinémathèque française a pour mission de gérer une riche collection de films et d’objets liés au cinéma, afin de la faire connaître au public, cinéphile ou non. Institution d...
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COUR DES COMPTES -
Association La Frontera Production (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes Occitanie, a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association La Frontera Production pour les exercices 2018 à 2023.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Levallois-Perret (67 258 habitants) membre depuis le 1er janvier 2016 de la Métropole du Grand Paris (MGP) et de l’établissement public territorial (EPT) Paris Ouest La Défense, qui réunit 11 communes d’une popula...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Orléans Métropole Transports urbains - Le service rendu à l'usager (Loiret)
L’essentiel Perturbé par la crise sanitaire, le réseau de transports collectifs de la métropole orléanaise retrouve progressivement sa situation d’avant la crise sanitaire. L’offre de mobilité a été restructurée pour mieux répondre aux spécificités du territoire, marquée par une périurbanisation cr...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune de Comps-sur-Artuby (Var)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0085, Article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communiqué de presse de Cécile Daussin-Charpantier, présidente de la chambre régionale des comptes Bretagne
À l’occasion de la communication au conseil communautaire de Lamballe Terre & Mer, le 25 mars 2025, du rapport d’observations définitives sur la gestion du haras national de Lamballe, M. Philippe Hercoüet, maire de Lamballe-Armor et ancien président du syndicat mixte du haras, a déclaré (et répé...
CRC BRETAGNE -
Le soutien au développement du biogaz
Alors que la France s’est fixée l’objectif de ne plus recourir au gaz naturel fossile en 2050, le biogaz constitue un levier majeur pour permettre cette transition. De plus, la crise des prix de l’énergie de 2021 à 2023 a mis en évidence l’intérêt du biogaz pour la sécurité d’approvisionnement en én...
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COUR DES COMPTES -
L'enseignement primaire
Le renforcement du capital humain constitue l’une des principales priorités en matière de politique structurelle, selon les recommandations de l’OCDE. L’expérience montre que l’éducation des enfants joue un rôle essentiel dans le développement des compétences nécessaires à un monde en constante évol...
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COUR DES COMPTES -
Communauté de communes du Pays noyonnais (Oise)
Contrôle budgétaire de la communauté de communes du Pays noyonnais (article L.1612-13)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Association Blagnac Football Club (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Blagnac Football Club pour les exercices 2018 à 2023.
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CRC OCCITANIE