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Commune de Montgenèvre (Hautes-Alpes)
Commune de montagne de moins de 500 habitants, Montgenèvre est tournée vers l’activité de ski alpin, bien qu’une diversification soit envisagée pour que l’activité touristique se développe durant l’année. Les finances de la commune sont pour partie dépendantes des revenus tirés du domaine skiable, d...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune d'Étampes (Essonne)
La situation financière d’Étampes, commune de l’Essonne d’environ 25 000 habitants et qui compte deux quartiers prioritaires, est très dégradée. La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a relevé un endettement près de deux fois supérieur aux communes comparables. Des mesures d’économies...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune du Grau-du-Roi et Communauté de communes Terre de Camargue (Gard)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Grau-du-Roi et la communauté de communes Terre de Camargue pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune d'Amnéville (Moselle)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d'Amnéville pour les exercices 2016 et suivants. Comptant 10 416 habitants, Amnéville est une commune du département de la Moselle, située à 22 km au nord de Metz, faisant partie de la communauté de communes du Pays Orne Moselle depuis 2...
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CRC GRAND EST -
Commune de Rambouillet (Yvelines)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Rambouillet depuis 2017. La chambre a examiné la situation du logement social de la commune. Le nombre de logements sociaux reste inférieur à l’objectif légal de 25 % et leurs caractéristiques...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Blain (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Blain (Loire‑Atlantique) pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Cilaos (La Réunion) - Budget primitif 2023
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie l'avis budgétaire n° B 2023-004 du 15 juin 2023 sur le budget primitif 2023 de la commune de Cilaos (La Réunion).
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Flers (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Flers pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune d'Ota (Corse-du-Sud)
La chambre régionale des comptes Corse DÉCLARE recevable la saisine du secrétaire général de la préfecture de Corse-du-Sud sur le fondement de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales ; CONSTATE que le budget primitif 2023 du budget annexe « eau et assaini...
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CRC CORSE -
Commune de Grenoble (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Grenoble pour la période courant de décembre 2014 à 2021. Ce contrôle a pris la forme d’un audit flash puisqu’il a porté exclusivement sur les indemnités de départ volontaire, in...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES