847 résultats pour “CAISSE DES DEPOTS”

L’activité de la société d’économie mixte Marseille Habitat, dont le capital social est majoritairement détenu par la ville de Marseille, consiste principalement en la gestion de logements (sociaux ou non) et l’éradication de l’habitat indigne, dans le cadre de concessions attribuées par la ville de...

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière. Pour év...

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.

La Cour des comptes et les 23 chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC) réalisent chaque année plusieurs centaines de contrôles et d’enquêtes. Dans ce cadre, et à l’occasion des rapports qu’elles rendent publics, les juridictions financières formulent des recommandations destinées à ai...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé la région Auvergne Rhône-Alpes, pour l’exercice, par celle-ci, de ses compétences concernant les transports dans l’agglomération genevoise, pour les exercices 2016 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune ...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la société Bas Rhône Languedoc (BRL Holding) au titre des exercices 2016 à 2021, ainsi que de sa filiale BRL

Plus petite commune de Bretagne, La Roche-Bernard est un port médiéval touristique de 700 habitants. Elle a connu des difficultés financières dans les années 2000 qu’elle a désormais résorbées notamment par un effort de désendettement. Son budget demeure néanmoins contraint. Aussi, compte tenu de so...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de l'Yonne pour les exercices 2018 et suivants.