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Caisse de prévoyance sociale : ensemble des prestations apportées (Polynésie française)
Pour son premier contrôle de la Caisse de Prévoyance sociale, la Chambre a choisi d’avoir une vision d’ensemble de cet organisme depuis 2016. L’étendue du sujet a conduit à la production d’un rapport étoffé accompagné d’un résumé qui reprend tous les aspects traités (cf. ci-après), et d’une synthèse...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Caisse de prévoyance sociale : Les systèmes d'information (Polynésie française)
Le contrôle a porté sur les systèmes d’information (SI) de la Caisse de Prévoyance Sociale (CPS) de 2014 à nos jours. Cette période correspond à la mise en œuvre du Schéma directeur des systèmes d’information élaboré fin 2013. Un système d’information est constitué de l’ensemble des logiciels et m...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Caisse du crédit municipal de Bordeaux (Gironde)
Jugement des comptes n°2022-0006 - Exercices 2017 et 2018
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Arrêt n° S-2022-1958 - Exercices 2015 à 2018
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COUR DES COMPTES -
Caisse des écoles de Cherbourg-en-Cotentin (Manche)
Arrêt n° S-2022-0053 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Normandie
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COUR DES COMPTES -
Nouvelle-Calédonie - Relations avec la Caisse locale de retraites (exercices 2014 et suivants)
La chambre territoriale des comptes Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur les relations entre la Nouvelle-Calédonie et la Caisse locale de retraites.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse de compensation des prestations familiales, des accidents du travail et de la prévoyance des travailleurs de la Nouvelle-Calédonie (Cafat)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la Caisse de compensation des prestations familiales, des accidents du travail et de la prévoyance des travailleurs de la Nouvelle-Calédonie (Cafat).
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse de compensation des prestations familiales, des accidents du travail et de la prévoyance des travailleurs de la Nouvelle-Calédonie (Cafat)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Caisse de compensation des prestations familiales, des accidents du travail et de la prévoyance des travailleurs de la Nouvelle-Calédonie (Cafat) pour les exercices 2020 et su...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse des œuvres sociales du personnel de la ville de Calais et des établissements publics territoriaux de Calais et du Calaisis (Pas-de-Calais)
La « Caisse des oeuvres sociales du personnel de la ville de Calais et des établissements publics territoriaux de Calais et du Calaisis » est une association à but non lucratif. Elle offre un large panel de prestations d’action sociale et d’activités de loisirs aux agents, actifs et retraités, de la...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
La Banque des territoires
Née du regroupement de plusieurs directions de la Caisse des dépôts, la Banque des territoires (BdT) a pour objectif de rendre plus efficaces les actions de conseil, de financement et d'investissement en direction des acteurs publics locaux. Trois ans après sa création, la Cour a analysé les premier...
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COUR DES COMPTES