1745 résultats pour “Centre hospitalier”

Établissements publics de santé liés par convention à une université et chargés d’une triple mission de soins, de formation et de recherche, les centres hospitaliers universitaires (CHU) apparaissent fragilisés. Exercice inégal de leurs missions, pilotage stratégique insuffisant, manque d’attractivi...

Gestion du Centre hospitalier régional de la Martinique, de 2013 à 2016, cahier "Systèmes d'information hospitaliers"

Rapport d'observations définitives - 2017-1068 - Département de la Martinique - Exercices 2009 à 2012 (avant la fusion) et année 2013 à période la plus récente (après la fusion). Le centre hospitalier régional universitaire de Martinique (CHRUM) est un établissement public de santé issu de la fusion...

Jugement n° 2019-0015 - exercices 2013 à 2015

Arrêt n° S-2023-0858. Le Procureur général avait renvoyé devant la Cour l’ancienne directrice du centre hospitalier Sainte-Marie à Marie Galante, en fonction entre 2012 et 2021, son successeur de 2021 à 2023, ainsi qu’un agent chargé du suivi des contentieux sur l’ensemble de la période, au titre de...

Jugement n° 2019-0013 - exercice 2012

Jugement n° 2019-0012 - exercice 2012

Arrêt n° S2018-3134 - Appel d'un jugement de la chambre régionale Auvergne, Rhône-Alpes

Jugement des comptes - n° 2018-0005 - Exercices 2010 à 2014.

Arrêt après cassation par le Conseil d'État - Exercices 2002 à 2007.