-
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chirongui (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n° 2024-017 du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chirongui du département de Mayotte.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Centre communal d'action sociale de Sada
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n° 2022-001 du Centre communal d'action sociale de Sada
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chirongui (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n° 2023-008 du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chirongui du département de Mayotte.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Le coût de la politique d'aide sociale à l'enfance
La chambre régionale des comptes de Mayotte a, dans le cadre de son programme de travail 2023, procédé à un contrôle des moyens financiers consacrés par le Département à l’exercice de sa compétence en matière de protection de l’enfance.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Département de Mayotte - Aide sociale à l'enfance
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de l'Aide sociale à l'enfance du Département de Mayotte pour les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Centre communal d'action sociale de la commune de Dzaoudzi-Labattoir (Mayotte)
CGCT Art. L 1612-5 - Budget 2015
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Département de Mayotte - Gestion du service des transports maritimes - Exercices 2012 et suivants (Mayotte)
Le service des transports maritimes assure un service régulier de transport entre Petite-Terre et Grande-Terre. Bien que le respect des normes de sécurité maritimes se soit récemment amélioré, la gestion du service n’est pas satisfaisante. L’exploitation souffre de fraude et de sureffectifs ; les in...
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Commune de Dzaoudzi-Labattoir (Mayotte)
Rapport d'observations définitives - Exercices 2008 et suivants Cahier n° 2 : Finances, ressources humaines et relations avec des établissements sociaux et de coopération intercommunale
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Amicale du personnel du Syndicat intercommunal de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (APSIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le jugement n° 2020-003 sur l'Amicale du personnel du Syndicat intercommunal de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (APSIEAM) Le syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de Mayotte (SIEAM), devenu aujourd’hui le syndicat mixte d’eau et ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Département de Mayotte - l'octroi des subventions (Exercices 2012 et suivants) (Mayotte)
Le versement de subventions constitue un moyen d’intervention du département de Mayotte au regard des enjeux économiques et sociaux du territoire. De 2012 à 2016, le montant total des sommes payées est de 100,25 M€, soit 7,6 % des dépenses du département, dont 45,85 M€ aux personnes de droit privé e...
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE