
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2016-2021, la régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône (RDT 13). Cet établissement public industriel et commercial exerce principalement une activité de transport de voyageurs par autocars. La cham...
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Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé le syndicat mixte de gestion du parc naturel régional de Camargue. Le syndicat indique avoir réalisé environ 80 % des actions qui lui ont été confiées dans le cadre de ses relations con...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a tenu le vendredi 15 octobre 2021 son audience solennelle en présence du Premier président
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2012 la gestion d’Allauch, commune de 22 000 habitants dans les Bouches-du-Rhône. La chambre relève une situation financière stable jusqu’en 2017, qui se dégrade ensuite notamment en raison de la renégoci...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion depuis 2012 de Bollène, commune de 14 000 habitants située dans le département de Vaucluse. La chambre constate, malgré la baisse des dotations, une situation financière satisfaisante. La collectivité a réus...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé de 2016 à 2018 la gestion de l’association régionale pour l’intégration (ARI). Cette structure, créée en 1985, regroupait, fin 2019, près d’une soixantaine de structures intervenant dans la prise en charge des personnes en situat...
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La chambre a publié le 10 juillet le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune d'Entraigues-sur-la-Sorgue à partir de l'exercice 2011.
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion du syndicat intercommunal des eaux de la région Rhône-Aygues-Ouvèze (SIERRAO) dans le département de Vaucluse. La chambre observe certaines incohérences tarifaires, elle relève la nécessité d’un renf...
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La chambre a publié le 29 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de L’Assistance publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM) à partir de l'exercice 2009.
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La chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur a procédé au contrôle du Groupement d'intérêt public (GIP) qui gère la Maison des adolescents de Vaucluse, au titre des exercices 2019 à 2023.
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