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1609 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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Commune de Lançon-Provence (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a analysé la gestion de la commune de Lançon‑Provence (9 200 habitants) qui fait partie du territoire du Pays Salonais (Agglopôle Provence) intégré à la métropole Aix-Marseille-Provence depuis le 1er janvier 2016. La chambre a observé un c...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Cogolin (Var)
La communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez a été créée au 1er janvier 2013, après un long processus de réflexions visant à définir les contours de la nouvelle carte intercommunale. Elle regroupe douze communes. Les compétences acquises par la communauté de communes restent segmentées. Certai...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Etablissement pour personnes âgées dépendantes EHPAD LE Petit Bosquet - Centre Gérontologique des Bouches-du-Rhône à Marseille
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, sur la période 2016-2020 l’établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) du Petit Bosquet, situé dans le 12ème arrondissement de Marseille a...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Régie des transports de Marseille (RTM) - Marseille (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives
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Société industrielle et financière de parkings (Sofipark)
Rapport d'observations définitives
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Le département du Var
La chambre régionale des comptes (CRC) de Provence-Alpes-Côte d’Azur rend public, le 29 juin 2016, un rapport sur la gestion du département du Var pour les exercices 2009 et suivants. Le département est confronté à une situation financière tendue mais dispose de plusieurs leviers pour améliorer l...
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
La Villa Méditerranée – Marseille (Bouches-du-Rhône)
La CRC de Provence-Alpes-Côte d'Azur vient de rendre public un rapport d'observations concernant la Villa Méditerranée, qui porte sur les conditions dans lesquelles cet équipement a été conçu et réalisé entre 2003 et 2012 et sur les premières années de son exploitation depuis son inauguration le 7 a...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Sainte-Maxime (Var) - Compétences dans les domaines scolaire et périscolaire
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes PACA a contrôlé la gestion de la commune de Sainte-Maxime dans le cadre d’une enquête nationale sur l’exercice, par les communes, de leurs compétences scolaires et périscolaires (*). Si la chambre constate une situation financière ...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Département des Alpes-Maritimes - Maintien à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie
Rapport d'observations définitives
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération de Toulon-Provence-Méditerranée (Var)
Rapport d'observations définitives
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