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1294 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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Histoire & patrimoine
Née des lois de décentralisation, la chambre régionale des comptes est une jeune juridiction. Elle n’en est pas moins ancrée dans une solide et ancienne tradition du contrôle de l’emploi des deniers publics. Les chambres des comptes du XVe au XVIIIe siècle Emanation de la Cour ducale, la chambre d... -
Installation du président de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
La chambre régionale des comptes a procédé, le 11 janvier 2019, à l’installation de M. Bertrand DIRINGER, en qualité de président de la juridiction.
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Établissement public local Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine (SNTP) (Loire-Atlantique)
L’établissement public Saint Nazaire Tourisme et Patrimoine (SNTP) a été créé en 2009 par la ville de Saint Nazaire avec pour mission de gérer les équipements touristiques de la commune. Employant une soixantaine de personnes, disposant d’un budget de 5,2 M€, cet organisme a été dissous en 2017, com...
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Installation d’un nouveau président de section à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
La chambre régionale des comptes a procédé, le 5 février 2015, à l’installation de M. Michel Cormier, en qualité de président de la 2ème section, compétente pour les collectivités territoriales et établissements publics locaux de la Loire-Atlantique.
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Installation d'un nouveau président de section à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
La chambre régionale des comptes a procédé, le 11 mai 2017, à l’installation de M. Jean-Louis MONNIOT, en qualité de président de la 2ème section, compétente pour les collectivités territoriales et établissements publics locaux de la Loire-Atlantique.
Après une première carrière d’attaché ...
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La chambre régionale des comptes a procédé, le 12 janvier 2024, à l’installation de Luc Héritier, en qualité de président de la juridiction
Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris et titulaire d’une maîtrise d’histoire, Luc Héritier a commencé sa carrière à la direction du budget, au ministère de l’économie et des finances, en qualité d’attaché d’administration centrale.
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Centre hospitalier départemental de la Vendée à la Roche-sur-Yon - Enquêtes Pilotage situation financière des hôpitaux (SFH) et Dépenses de personnel (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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Deux nominations à la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et de droits voisins
Sur proposition de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, le Premier ministre a nommé Yves Rolland, président de chambre à la Cour, président de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et de droits voisins (CCOGDA). Emmanuel Marcovitch est nommé r...
CCOGDA -
Installation d’un nouveau magistrat à la chambre régionale des comptes Pays de la Loire
La chambre régionale des comptes, lors de son audience publique du 7 avril 2021, a procédé à l’installation de S. Moguérou en qualité de président de section.
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Centre hospitalier spécialisé Mazurelle de La Roche-sur-Yon (Vendée)
Enquêtes Pilotage situation financière des hôpitaux (SFH) et Dépenses de personnel
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