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Syndicat d'eau de l'Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat d'eau de l'Anjou.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte Atlantic'Eau (Loire-Atlantique) - Enquête nationale consacrée à la gestion quantitative de l'eau
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du syndicat mixte départemental Atlantic’Eau (Loire‑Atlantique), dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières ‑ Cour et chambres régionales des comptes ‑ consacrée à la gestion q...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte Vendée Eau (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte Vendée eau à compter de l’exercice 2017.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat départemental d'alimentation en eau potable "Vendée Eau" - La Roche-sur-Yon (Vendée)
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat départemental d’alimentation en eau potable « Vendée Eau » pour la période 2011-2016. La situation financière du syndicat départemental est satisfaisante grâce à une capacité d’autof...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat départemental d'eau potable Atlantic'Eau (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte d'alimentation en eau potable (SMAEP) des Eaux de Loire (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-03
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Établissement des eaux et de l'assainissement (EPIC) de Saint-Martin (Saint-Martin)
Avis de contrôle budgétaire - n° 2017-0154 - Budget primitif de 2017 - EPIC en plan de redressement La préfète déléguée de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin a transmis à la chambre territoriale des comptes de Saint-Martin, le compte administratif de 2016 et le budget primitif de 2017 de l’établis...
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CTC SAINT-MARTIN -
Syndicat départemental d'alimentation en eau potable (SIAEP) de la Vendée "Vendée Eau" (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat intercommunal pour l'utilisation des eaux de la forêt du Mervent (Vendée)
Jugement des comptes
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - Cahier territorial n° 11 de Saint-Martin
Saint-Martin : un territoire d’expérimentation pour la gestion de la ressource en eau à l’heure du changement climatique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’articl...
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CTC SAINT-MARTIN