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773 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Établissement public industriel et commercial Vanille de Tahiti - EVT (Polynésie française)
La Chambre a contrôlé les comptes et la gestion sur les exercices 2019 et suivants de l’établissement public industriel et commercial - ÉPIC - Vanille de Tahiti dénommé communément l’EVT. En 2003, la collectivité de la Polynésie française a créé cet établissement pour répondre notamment à une deman...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Collectivité de la Polynésie française - Projet d'aquaculture industrielle de HAO
En complément d’un rapport général sur la politique conduite par le Pays dans le domaine de la pêche et de l’aquaculture, le projet d’aquaculture industrielle situé sur l’atoll de HAO dans l’archipel des Tuamotu mérite une attention particulière. La chambre a examiné à ce titre le contenu de ce proj...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Établissement public industriel et commercial (EPIC) « Vaipu » (Polynésie française)
Le contrôle de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Vaipu a porté sur la période de 2012 à nos jours. Les thèmes retenus sont la fiabilité des comptes, la situation financière, et la performance du service. La gestion de la compétence « eau » par un établissement public...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
La mise en oeuvre du dispositif fiscal « Girardin industriel » pour le renouvellement de la flotte d'Air Tahiti Nui
Le dispositif fiscal dit « Girardin industriel » autorise depuis 2003 les entreprises ayant leur siège social en métropole à déduire de leur résultat imposable le montant de leurs investissements productifs outre-mer. L'exemple de l'aide fiscale apportée en 2019 à la compagnie aérienne Air Tahiti Nu...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Établissement public à caractère industriel et commercial Cholet Sports Loisirs (Maine-et-Loire)
Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par l’Agglomération du choletais (AdC) en 2003, Cholet Sports Loisirs (CSL) est chargé par AdC de l’exploitation du complexe sportif GlisséO qui comprend un grand centre aquatique, deux patinoires et un espace de remise en forme des équi...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Service public industriel et commercial de la régie Aréna Loire (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire : compte administratif 2014
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) Aréna Loire Trélazé (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Arena Loire Trélazé à compter de 2015, qui gère notamment la salle polyvalente « Arena ». Un contrôle interne défaillant et une situation fi...
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Communauté de communes du Pays d'Ancenis (Compa) (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays d’Ancenis (COMPA), à compter de l’exercice 2017. Elle a notamment examiné à cette occasion la fiabilité de ses comptes et sa situation financière, ses relations financière...
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Office polynésien de l'habitat (OPH)
L’office polynésien de l’habitat – OPH, est un établissement public industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle du Pays. Celui-ci tient une place essentielle dans la conduite de la politique du logement social en Polynésie française, au point d’être doté d’un objet social pléthorique. Ce f...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Commune de La Roche-sur-Yon (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Roche-sur-Yon (58 168 habitants) de 2017 à aujourd’hui. Ce contrôle intervient après celui relatif à la communauté d’agglomération du 27 septembre 2024.
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